retrocession
71Droit De Préemption Urbain — Droit administratif | Généralités Histoire du droit administratif français Dualité des ordres de juridiction : administratif · judiciaire Biens : Domaine public …
72Droit de la nationalité britannique — Droit de la nationalité et de la citoyenneté britannique Le droit de la nationalité et de la citoyenneté britannique est complexe en raison des différents statuts accordés du fait de l histoire coloniale du pays. Ses fondements actuels et… …
73Droit de la nationalité et de la citoyenneté britannique — Le droit de la nationalité et de la citoyenneté britannique est complexe en raison des différents statuts accordés du fait de l histoire coloniale du pays. Ses fondements actuels et généraux ont été posés par le British Nationality Act de… …
74Droit de preemption urbain — Droit de préemption urbain Droit administratif | Généralités Histoire du droit administratif français Dualité des ordres de juridiction : administratif · judiciaire Biens : Domaine public …
75Droit de préemption urbain — Droit administratif Généralités Histoire du droit administratif français Dualité des ordres de juridiction : administratif · judiciaire Biens : Domaine p …
76Hua qiao — Diaspora chinoise La diaspora chinoise ou Chinois d outre mer désigne les populations ayant des ancêtres chinois résidant dans d autres pays que la République populaire de Chine ou Taïwan. Sommaire 1 Terminologie 2 Histoire 2.1 1850 1950, siècle… …
77Huaqiao — Diaspora chinoise La diaspora chinoise ou Chinois d outre mer désigne les populations ayant des ancêtres chinois résidant dans d autres pays que la République populaire de Chine ou Taïwan. Sommaire 1 Terminologie 2 Histoire 2.1 1850 1950, siècle… …
78La diaspora Chinoise en Serbie — Diaspora chinoise La diaspora chinoise ou Chinois d outre mer désigne les populations ayant des ancêtres chinois résidant dans d autres pays que la République populaire de Chine ou Taïwan. Sommaire 1 Terminologie 2 Histoire 2.1 1850 1950, siècle… …
79Loi girardin (investissement locatif) — Afin de promouvoir le développement économique des territoires d outre mer, l’investissement dans l’immobilier pour les particuliers est encouragé par l État français et est actuellement régi par la loi Girardin du 21 juillet 2003 (CGI, art. 199… …
80Nationalité britannique — Droit de la nationalité et de la citoyenneté britannique Le droit de la nationalité et de la citoyenneté britannique est complexe en raison des différents statuts accordés du fait de l histoire coloniale du pays. Ses fondements actuels et… …
